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Le site batiweb.com est un service du groupe Batiweb. Retrouvez sur cette page les informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement, à la protection des données et aux conditions d'utilisation du Service.

Groupe Batiweb

41-43 avenue du Centre
78180 Montigny-le-Bretonneux - Yvelines

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01 — Éditeur

Identification de l'éditeur

Société

Groupe Batiweb
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny-le-Bretonneux - Yvelines

Contact

Tél : 01 77 78 10 00
Fax : 01 77 78 10 10
contact@batiweb.com

Informations juridiques

SAS au capital de 199 096 €
RCS Versailles 445 078 470
N° TVA Intracommunautaire : FR 61 445 078 470

Direction de la publication

Président du Groupe Batiweb et directeur de la publication : Nicolas Ricart

02 — Publication & propriété

Contenus et droits

Les photos du site sont issues de la base Fotolia.com.

03 — Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation du Service

01

Le Service, sa structure générale, ainsi que son contenu, sont la propriété de l'Éditeur. Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Le contenu du Service ne peut en aucune manière faire l'objet, même partiellement, d'aucun prêt, échange ou cession, à titre gratuit ou onéreux, d'aucune extraction totale ou partielle de données ; seules sont autorisées la visualisation sur écran et l'impression sur papier, au bénéfice exclusif de l'utilisateur et pour ses besoins propres.

Toute autre utilisation est interdite, sauf autorisation préalable écrite de l'Éditeur, sous peine de poursuites judiciaires.

02

L'utilisation des données du Service est faite sous la seule responsabilité de l'utilisateur, la responsabilité de l'Éditeur ne pouvant en aucun cas être recherchée en cas d'un quelconque préjudice ou dommage direct ou indirect tels que perte d'un marché, préjudice commercial ou perte de clientèle, résultant d'une quelconque inexactitude ou erreur d'indexation des données figurant dans le Service.

03

L'Éditeur se réserve le droit de radier un Utilisateur inscrit en cas de non-respect de l'une des clauses des présentes conditions générales ou en cas d'un usage excessif du service considéré comme susceptible d'être le résultat d'une utilisation illicite.

Dans ce cas, l'Éditeur en informera l'utilisateur, sans préjudice de toute réclamation au titre de dommages-intérêts.

04 — Hébergement & données

Hébergement et protection des données

Hébergeur

ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Délégué à la protection des données

dpo@batiweb.com

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